Pérols conseil municipal 10 octobre 2024
Nouvelle séance de conseil municipal ce jeudi 10 octobre 19 H salle Y Abric
Ordre du jour ???
Ça n’a pas été facile, mais nous avons fini par nous le procurer. (voir ci après )
Nous ne remercions pas le service communication par qui, encore ce soir à 16 heures, l’ordre du jour n’était pas consultable sur le site de la mairie.
…/…
Séance du Conseil municipal – jeudi 10 octobre 2024 à 19h00 – salle Yves Abric . L’ordre du jour de la séance du jeudi 10 octobre 2024 sera le suivant :
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 02 juillet 2024.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
2024-10-10/1 Avis sur le périmètre – Syndicat mixte du bassin de l’Or – Schéma d’Aménagement de la Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de l’Or
2024-10-10/2 Commissions municipales « Cadre de vie, urbanisme et développement durable », « Solidarité & affaires sociales », « Numérique & démarche
RSO » – Modification de la composition
2024-10-10/3 Convention avec l’Association Montpellier-Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein (AMHDCS) – Autorisation de signature
2024-10-10/4 SPL TaM – Modifications statutaires – Autorisation accordée au représentant de la commune de Pérols
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2024-10-10/5 SPL TaM – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2023
2024-10-10/6 SPL L’Or Aménagement – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2023
2024-10-10/7 SPL Occitanie Events – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2023
2024-10-10/8 SPL ARAC – Rapport annuel de l’administrateur – Exercice 2023
2024-10-10/9 SA3M/ALTEMED – Rapport du président de l’assemblée spéciale des collectivités Exercice 2023
2024-10-10/10 People & Baby – Rapport du délégataire des crèches les Pitchouns et Charles Perrault 2023
2024-10-10/11 Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 4 septembre 2024
2024-10-10/12 Attributions de compensation définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024 – Révision libre de l’Attribution de Compensation de
Fonctionnement (ACF) voirie espace public
2024-10-10/13 Attributions de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024 – Passage de l’option A à l’option B
2024-10-10/14 Attribution de subventions exceptionnelles à l’association Les Emaux Péroliens, à l’Union Nationale des Parachutistes de l’Hérault et aux
associations organisatrices de lotos – Attribution de cartes cadeaux aux associations organisatrices de lotos.
2024-10-10/15 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune
2024-10-10/16 Créances éteintes de produits irrécouvrables et admissions en non valeur
2024-10-10/17 Avenant n°4 au marché n°2022M0603 destiné à assurer le nettoyage et l’entretien des 2 groupes scolaires élémentaires et autres bâtiments
communaux – Autorisation de signature
2024-10-10/18 Marché n°2023M0303 – Réalisation d’une fontaine place du Général de Gaulle – Avenant n°2 au lot n°1 Forage, Avenant n°2 au lot n°2
Fontainerie – Pompage – Autorisation de signature
2024-10-10/19 Décision modificative n°1 du Budget de la Commune – 2024
2024-10-10/20 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2024
EDUCATION
2024-10-10/21 Adoption du barème de tarification le plus bas pour les assistants familiaux dans l’ensemble des structures d’accueil petite enfance, enfance
et jeunesse de la Commune
2024-10-10/22 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – Année scolaire 2024/2025 – Abroge et remplace
