Conseil municipal le 5 décembre 2024.
« Sospérolsnotrevillage » Vous informe, les points en gras sont les points les plus importants à notre avis.
Nous avons pu écrire l’article du 29 novembre 2024 grâce à l’aide de « l’Observatoire de Pérols » qui nous avait remis un document de travail, le 25 novembre 2024, bien avant que Jean-Pierre Rico établisse l’ordre du jour. Clic ici pour le lire.
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L’ordre du jour de la séance du jeudi 05 décembre 2024 sera le suivant :
L’ordre du jour de la séance du jeudi 05 décembre 2024 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2024.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
2024-12-05/1 Mise en place d’une brigade cynophile auprès du poste de police municipale – Convention de partenariat avec un agent de la police municipale – Avenant 1 – Autorisation de signature
2024-12-05/2 Renouvellement du classement «Commune touristique» – Démarche de la Métropole auprès du Préfet de l’Hérault – Autorisation du Conseil
municipal
2024-12-05/3 Zone à Faibles Émissions – Opposition au calendrier de déploiement
2024-12-05/1 Mise en place d’une brigade cynophile auprès du poste de police municipale – Convention de partenariat avec un agent de la police municipale – Avenant 1 – Autorisation de signature
2024-12-05/2 Renouvellement du classement «Commune touristique» – Démarche de la Métropole auprès du Préfet de l’Hérault – Autorisation du Conseil
municipal
2024-12-05/3 Zone à Faibles Émissions – Opposition au calendrier de déploiement
METROPOLE
2024-12-05/4 Plan de mobilité 2032 – Montpellier Méditerranée Métropole – Avis sur le projet
2024-12-05/5 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2023 – Eau potable, eau brute et assainissement – Présentation au Conseil municipal
2024-12-05/6 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2023 – Prévention et gestion des déchets – Présentation au Conseil municipal
2024-12-05/7 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour
l’année 2025 – Avis du Conseil municipal
2024-12-05/4 Plan de mobilité 2032 – Montpellier Méditerranée Métropole – Avis sur le projet
2024-12-05/5 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2023 – Eau potable, eau brute et assainissement – Présentation au Conseil municipal
2024-12-05/6 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2023 – Prévention et gestion des déchets – Présentation au Conseil municipal
2024-12-05/7 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour
l’année 2025 – Avis du Conseil municipal
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2024-12-05/8 Bilan et actualisation des Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) Avranche
2024-12-05/9 Décision modificative n°2 du Budget de la Commune – 2024
2024-12-05/10 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget de la commune
2024-12-05/11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association France ALZHEIMER
2024-12-05/12 – Rapport et débat d’orientation budgétaire de la Commune – 2025
2024-12-05/13 Subvention de fonctionnement complémentaire au CCAS pour l’exercice 2024
2024-12-05/14 Attribution d’une avance sur la subvention du CCAS – Exercice 2025
2024-12-05/15 Décision modificative n°1 – Budget annexe Port de Pérols 2024
2024-12-05/16 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget du Port
2024-12-05/17 Rapport et débat d’orientation budgétaire du Port – 2025
2024-12-05/18 Convention de cofinancement relative à l’expérimentation d’une tenue vestimentaire commune à l’école élémentaire La Guette
2024-12-05/8 Bilan et actualisation des Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) Avranche
2024-12-05/9 Décision modificative n°2 du Budget de la Commune – 2024
2024-12-05/10 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget de la commune
2024-12-05/11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association France ALZHEIMER
2024-12-05/12 – Rapport et débat d’orientation budgétaire de la Commune – 2025
2024-12-05/13 Subvention de fonctionnement complémentaire au CCAS pour l’exercice 2024
2024-12-05/14 Attribution d’une avance sur la subvention du CCAS – Exercice 2025
2024-12-05/15 Décision modificative n°1 – Budget annexe Port de Pérols 2024
2024-12-05/16 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – Budget du Port
2024-12-05/17 Rapport et débat d’orientation budgétaire du Port – 2025
2024-12-05/18 Convention de cofinancement relative à l’expérimentation d’une tenue vestimentaire commune à l’école élémentaire La Guette
PORT
2024-12-05/19 Désignation du Directeur de la régie autonome du Port
2024-12-05/20 Avis sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de système d’endiguement du quartier des Cabanes sur la commune
de Pérols
URBANISME
2024-12-05/21 Projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal-Climat (PLUi) de Montpellier Méditerranée Métropole – Avis sur le projet de plan arrêté
2024-12-05/22 Adhésion à l’agence technique départementale Hérault ingénierie – Autorisation de signature – Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale
2024-12-05/23 Convention de mise à disposition de l’application LUCCA – DDTM 34 – Autorisation de signature
2024-12-05/24 Transition énergétique et écologique communale – ALEC Montpellier Métropole – Renouvellement adhésion au dispositif d’accompagnement Autorisation de signature
2024-12-05/25 Domaine privé de la Commune – Cession du bien cadastré Section AM 199 – Autorisation du Conseil municipal
2024-12-05/26 Zones d’accélération des énergies renouvelables – Définition des zones
2024-12-05/21 Projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal-Climat (PLUi) de Montpellier Méditerranée Métropole – Avis sur le projet de plan arrêté
2024-12-05/22 Adhésion à l’agence technique départementale Hérault ingénierie – Autorisation de signature – Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale
2024-12-05/23 Convention de mise à disposition de l’application LUCCA – DDTM 34 – Autorisation de signature
2024-12-05/24 Transition énergétique et écologique communale – ALEC Montpellier Métropole – Renouvellement adhésion au dispositif d’accompagnement Autorisation de signature
2024-12-05/25 Domaine privé de la Commune – Cession du bien cadastré Section AM 199 – Autorisation du Conseil municipal
2024-12-05/26 Zones d’accélération des énergies renouvelables – Définition des zones
EDUCATION
2024-12-05/27 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – année scolaire 2024/2025
RESSOURCES HUMAINES
2024-12-05/28 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
2024-12-05/27 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – année scolaire 2024/2025
RESSOURCES HUMAINES
2024-12-05/28 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
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