Pérols conseil municipal du jeudi 15 juin 2023.
Allons nous entendre plusieurs « Dont Acte » ?
L’expression de Monsieur le maire lorsqu’il ne sait pas répondre !
Plus d’informations dès demain.
ORDRE DU JOUR.
METROPOLE
1 Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2022
3 Compte financier unique 2022 – Commune de Pérols ( Enfin, on l’attend depuis janvier)
4 Affectation des résultats 2022 de la commune
5 Compte financier unique 2022 – Budget annexe Port de Pérols
6 Affectation des résultats 2022 du budget annexe du Port
7 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations ACAPL et Amicale des Sapeurs-Pompiers de Palavas-les-Flots
8 Révision de l’AP/CP n° 2 sur le Budget du port – Projet d’Aménagement de l’Avranche
9 Révision de l’AP/CP n° 4 sur le budget de la commune – Projet d’aménagement de l’Avranche
10 Valorisation écotouristique du secteur de l’Avranche – Plan de financement : (3 882 k€ sur 3 ans )
11 Marché de maîtrise d’œuvre pour la valorisation éco-touristique du secteur de l’Avranche – Autorisation de signature du marché
12 Refonte des amortissements de la commune
13 Budget supplémentaire 2023 de la commune – Approbation
14 Budget supplémentaire 2023 du port – Approbation
15 Réaffectation du fonds d’équipement de Montpellier Méditerranée Métropole – – Réhabilitation et forage d’une source d’eau minérale et réalisation d’une fontaine place du Général de Gaulle (200 000€)
16 Marché 2023M0303 : Réalisation d’une fontaine place du Général de Gaulle à Pérols – Autorisation de signature ( ?)
17 Acquisition d’une licence de débit de boissons de catégorie 4
JEUNESSE – SPORT
18 Rapports du délégataire des crèches les Pitchouns et Charles Perrault – Société People & Baby
URBANISME
19 Adhésion de la commune à l’Organisme Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier Méditerranée Métropole
RESSOURCES HUMAINES
20 Versement de l’Allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH)
21 Modification du tableau des effectifs
22 Modalités de monétisation du compte épargne temps du personnel des ALSH et du périscolaire
23 Convention d’adhésion à la mission de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault – Autorisation de signature
24 Recrutement de vacataires pour les manifestations taurines pendant la période des festivités – Exercice 2023 (vacations supplémentaires)
