Conseil municipal jeudi 11 avril 2024.
Bonne lecture.
Séance du Conseil municipal, clic ici – jeudi 11 avril 2024 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 11 avril 2024 sera le suivant :
AFFAIRES GENERALES
Baptême en l’honneur de Juliette FIGON – Groupe scolaire la Guette
Servitude de passage – ORANGE – Parcelle EK0002 – Complexe sportif Marius Vitou – Autorisation de signature de l’acte notarié
Convention CELLNEX France – Implantation d’antennes téléphoniques sur l’espace polyvalent Colette Besson – Autorisation de signature (RAS)
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres
(SOSNV: étonnant ?.. un peu tard !!! )
Commission de contrôle financier : adoption du règlement intérieur
(SOSNV: auto-contrôle ???)
Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2023
( SOSNV: ???)
Compte financier unique 2023 – Commune de Pérols
Affectation définitive des résultats 2023 de la commune
(SOSNV; notre observation : étonnant ?.. un peu tard ! version 36 ou 7 ? )
Compte financier unique 2023 – Budget annexe Port de Pérols
Affectation définitive des résultats 2023 du budget annexe du Port
Provision pour risques et charges exceptionnelles : charges d’entretien exceptionnelles – Budget du port.
Budget supplémentaire de la commune 2024
École municipale de musique – Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée
Métropole – Approbation et autorisation de signature.
Convention d’objectifs – Club Taurin Lou Razet – Autorisation de signature.
Convention d’objectifs – Entente Sportive Pérols Football (ESPF) – Autorisation de signature.
Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2024.
Dotation aux caisses des écoles 2024.
Adhésion à l’Union des Clubs Taurins de France (UCTF).
Adhésion à la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL).
Constitution d’une provision pour contentieux – Accident corporel mars 2023.
Mise à jour de la délibération instaurant la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
Avenant n°1 à la convention de délégation de service public des crèches – 2021DSP0501 – People & Baby
Avenant n°4 au marché d’exploitation n°2021M0401 des installations techniques afférentes aux bâtiments municipaux – ENGIE – Autorisation de signature
(notre observation: Si « on » reparlait de la procédure d’attribution de février 2021 !
Et du résultat ! )
Adhésion à un groupement de commande avec Hérault Energie pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – Autorisation de signature
URBANISME
Parcelle AX134 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AX 134 du domaine public. (notre observation ; pourquoi ? ou l’intérêt général ?)
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale pour le projet d’une Unité de Valorisation Énergétique des Boues (UVEB) sur le site Maera – Avis
RESSOURCES HUMAINES
Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif – Élections européennes – Année 2024
Attribution de la participation au COS LR pour l’exercice 2024.
Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents avec le CDG34.
Modification des effectifs : avancements de grade 2024.
Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – Année scolaire 2024/2025.
