Conseil de Métropole
Ordre du jour de la Séance du 28 avril 2026
Ouverture de séance
Désignation du secrétaire de séance
Adoption de l’ordre du jour du Conseil métropolitain du 28 avril 2026
Adoption du procès-verbal du Conseil métropolitain du 21 avril 2026
Application de l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Vote en Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) – Créations, révisions et clôtures – Adoption
Budget primitif 2026 de Montpellier Méditerranée Métropole – Adoption
Définition du cadre de gestion active de la dette et de la trésorerie 2026 – Approbation
Taux d’imposition des taxes directes de Montpellier Méditerranée Métropole 2026 – Approbation
Taux d’imposition de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026 – Approbation
Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations – Fixation du produit 2026 – Approbation
Comédie du Livre 10 jours en mai – Édition 2026 – Convention type d’accueil entre Montpellier Méditerranée Métropole et le bénévole – Approbation
Service civique – Convention type de mise à disposition entre Montpellier Méditerranée Métropole, la Mission Locale des Jeunes et le volontaire – Approbation
Police Intercommunale de Montpellier Méditerranée Métropole – Convention intercommunale de coordination des interventions avec les forces de sécurité de l’Etat entre la Préfecture de l’Hérault, le Tribunal Judiciaire de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole et ses 31 communes membres – Approbation – Autorisation de signature
Attribution de subventions dans le cadre des thématiques « Réduction des déchets » et « Économie Circulaire » – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
Élections professionnelles 2026 – Composition du Comité Social Territorial (CST) – Approbation
Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – Modification – Approbation
Ressources et moyens alloués aux élus de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation
Composition des Commissions métropolitaines – Approbation
Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste des contribuables proposés par le Conseil de Métropole – Désignations
Représentations du Conseil de Métropole – Désignations – Approbation
Délégations permanentes du Conseil de Métropole au Président – Approbation
Fin de séance
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