Dès que nous le savons, nous vous indiquerons où voir le conseil municipal.
S’il est diffusé, le dernier conseil (clique ici) que nous avons diffusé a fortement déplu aux conseillés de la majorité.
Séance du Conseil municipal – jeudi 02 juillet 2026 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 02 juillet 2026:
AFFAIRES GÉNÉRALES
/1 Convention relative au protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre sur le ressort du tribunal judiciaire de Montpellier avec le Procureur de la République – Autorisation de signature
2 Convention relative au protocole de mise en œuvre de la procédure de transaction sur le ressort du Tribunal judiciaire de Montpellier – Autorisation de signature
3 SPL TaM – Désignation de M. Jean-Pierre RICO en qualité de 2ème Vice-Président du Conseil d’administration et autres représentations au sein de la SPL
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
4 Créances éteintes de produits irrécouvrables et admission en non valeur – 2026 – Abroge et remplace
5 Attribution d’une subvention au Collège Croix d’Argent pour l’édition 2026 des journées académiques espace et aéronautique
6 Attribution de subventions exceptionnelles – Associations « Les aventures de Ket et Poy », « Une lueur d’espoir pour Louane » et « l’Association de Parents d’élèves Indépendants du Collège » (APIC)
7 Convention de remboursement – Incident lors d’un tournoi de badminton – Autorisation de signature
8 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) – Autorisation de signature
9 Attribution de prix dans le cadre du concours de paëlla organisé par la commune – Approbation
URBANISME
10 Dénomination de la parcelle AY3 – Port du Grau de Pérols
11 Dénomination des parcelles AX 133, 134, 135, 136, 140 et 141 – Lieu-dit « Île des Mérandiers »
12 Changement de dénomination : giratoire de la Galine devient giratoire Michel Fromont
13 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées AV 0004, AV 0029 et AS 0069
RESSOURCES HUMAINES
14 Indemnité de départ volontaire – Délimitation des grades concernés
15 Modification du tableau des effectifs
16 Recours au contrat d’apprentissage – Autorisation
17 Instauration de l’indemnité de maniement de fonds
18 Protocole d’accord avec un ancien agent municipal – Autorisation de signature
Centre de gestion 34 (CDG 34) – Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels – Autorisation de signature
20 Centre de gestion 34 (CDG 34) – Convention cadre « Mission de conseil en organisation – management et coaching professionnel » – Autorisation de signature
————————————————————————–
L’observatoire citoyen de Pérols
(observation :: RAS)