Les élus de la majorité en toute transparence vont ils présenter le montant de leurs impôts locaux (solidarité citoyenne et exemplarité)
Équipe majoritaire restez solidaire ne parlez pas finance.
Il y a un gros problème ?
Les débats sur les questions 2022-09-29/11 et 2022-09-29/15 seront à suivre.
L’ordre du jour de la séance du jeudi 29 septembre 2022
Séance du Conseil municipal
L’ordre du jour de la séance du jeudi 29 septembre 2022 sera le suivant :
Installation de Mme Muriel POUJOL en qualité de conseillère municipale UNIR PEROLS (y aurait-il du rififi dans l’équipe d’opposition ?)
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 juin 2022.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
Intervention de 2 représentants de COGITIS dans le cadre de l’affaire n°1 – Adhésion au Syndicat mixte pour le traitement de l’information et des nouvelles technologies COGITIS.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2022-09-29/1 Adhésion au syndicat mixte pour le traitement de l’information et les nouvelles technologies COGITIS et approbation de la convention
2022-09-29/2 Désignation du délégué au collège des « communes et assimilées » du syndicat mixte COGITIS
2022-09-29/3 Modification des commissions municipales « Culture » et « Vie associative et sportive » (encore du changement « instabilité » )
2022-09-29/4 Collège Frédéric Mistral – Désignation du représentant titulaire de la commune au Conseil d’administration
2022-09-29/5 Renouvellement intégral de la commission de délégation de service public – Conditions de dépôt des listes des candidats 2022-09-29/6 Renouvellement intégral de la commission de délégation de service public – Élection des membres titulaires et suppléants
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2022-09-29/7 SA3M – Rapport du président de l’assemblée spéciale des collectivités –Exercice 2021
2022-09-29/8 SPL L’Or Aménagement – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2021
2022-09-29/9 Marché n°2022M0601 relatif aux services d’assurances de la commune de Pérols – Autorisation de signature des marchés d’assurances
2022-09-29/10 Admissions en non-valeur et créances éteintes
2022-09-29/11 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune . (tient dépréciation ? )
2022-09-29/12 Reconstitution des amortissements du BAT-035 2012 – Budget du Port
2022-09-29/13 Décision modificative n°1 – Budget du Port 2022
2022-09-29/14 Participation de la commune de Pérols au capital de la SPL TaM et désignation d’un délégué
2022-09-29/15 Principe de l’institution de la redevance de stationnement (encore une forme de taxe ? )
2022-09-29/16 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2022
2022-09-29/17 Majoration de la part communale due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
MÉTROPOLE
2022-09-29/18 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Montpellier Méditerranée Métropole – Adoption du rapport
JEUNESSE – SPORT
2022-09-29/19 Caisse d’allocations familiales – Convention Territoriale Globale (CTG) – Autorisation de signature
CULTURE
2022-09-29/20 Modification du règlement intérieur de l’École municipale de musique
RESSOURCES HUMAINES
2022-09-29/21 Modalités de monétisation du compte épargne temps du personnel de la crèche C. PERRAULT