Un conseil municipal à Pérols = déni de démocratie.
Un lecteur nous a écrit:
« Il vaut mieux mobiliser son intelligence sur des conneries que mobiliser sa connerie sur des choses intelligentes » Jacques Rouxel dans les Shadocks.
Ordre du jour du conseil municipal du 24 juillet 2023, à 19 heures salle Yves Abric
Rapport des décisions du maire sur délégation du Conseil municipal.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de Service Public pour l’ALSH-(Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation suite à une procédure de Délégation de Service Public. ( DSP)
Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de concession suite à une procédure de concession de service
Provisions pour dépréciation des actifs circulants-Budget de la commune
Décision modificative nº1-Budget de la Commune de Pérols 2023
Versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire au CCAS de Pérols
Dotation aux caisses des écoles 2023-Versement complémentaire
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pérols Jumelage
AFFAIRES GENERALES
Convention d’archivage pour les documents postérieurs à 1982 par la Mission Archives CDG 34 entre le Centre de gestion de l’Hérault et la
commune – Autorisation de signature
URBANISME
Convention de passage – Parcelle cadastrée A0651 – Chemin du Pont de la Gaze – Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature
Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie – SFR-Cave coopérative – Autorisation de signature
Convention de servitude-Parcelle EK n*0002 appartenant à la commune de Pérols – M. et Mme PROD’HOMME-Autorisation de signature
Convention de passage – Parcelle cadastrée AM0195 -M. Lestrade Yvan –
Autorisation de signature
RESSOURCES HUMAINES
« Coup de pouce permis » – Avenant à la convention de partenariat –
Autorisation de signature
Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées-
Année scolaire 2023/2024
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