Conseil municipal du 2 juillet 2024 salle Yves Abric Pérols 19 heures !
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 avril 2024.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
2024-07-02/1 Commissions municipales « Cadre de vie, urbanisme et développement durable », « Solidarité & affaires sociales »,
« Numérique & démarche RSO » – Modification de la composition
2024-07-02/2 Contrat de cession entre Totem France et Commune de Pérols – Cession à l’euro symbolique d’un local technique à la Maison des Arts – Autorisation de signature
2024-07-02/3 Convention d’archivage pour les documents postérieurs à 1982 par la Mission Archives CDG 34 entre le Centre de gestion de l’Hérault et la commune – Autorisation de signature
2024-07-02/4 Modification de la délégation du Conseil au Maire relative aux placements financiers
2024-07-02/5 TaM – Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie
METROPOLE
2024-07-02/6 Métropole et Ville de Montpellier – Adaptation au changement climatique – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Débat
2024-07-02/7 Renouvellement de la convention de gestion du service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques – Prédict Services – Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature
2024-07-02/8 Convention de gestion de la réservation des logements sociaux de Montpellier Méditerranée Métropole – 2024 à 2026 – Autorisation de signature
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2024-07-02/9 Convention entre l’ANTAI et la commune de Pérols relative au traitement des avis de fourrière – Autorisation de signature
2024-07-02/10 Convention de partenariat entre la ville de Pérols et la prud’homie des patrons pêcheurs de Palavas-les-Flots dans le cadre de la mise en place d’un plan de gestion prud’homal – Autorisation de signature
2024-07-02/11 Marché de nettoiement, de balayage, d’entretien des espaces communaux et de ramassage des containers de la ville de Pérols – Autorisation en vue de lancer la procédure formalisée ouverte et de signer toutes les pièces du marché.
2024-07-02/12 Marché n°2023M1101 – Aménagement et re-végétalisation de la place Carnot et création d’une fontaine –
Avenant n°1 au Lot n°1 VRD, Avenant n°1 au lot n°2 Fontainerie, Avenant n°1 au lot n°3 Pierres et maçonnerie, Avenant n°1 au lot n°4 Espaces verts et Avenant n°1 au lot n°5 Mise en lumière du patrimoine communal – Autorisation de signature
2024-07-02/13 Marché n°2023M0303 – Réalisation d’une fontaine place du Général de Gaulle – Avenant n°2 au lot n°3 Pierres et
maçonnerie – Autorisation de signature
2024-07-02/14 Marché 2024M0401 – Travaux d’aménagement et d’entretien des espaces verts de la commune de Pérols -Autorisation de signature
2024-07-02/15 Avenant n°1 au marché 2022M0601 – Prestation de services d’assurance – lot n°1 Dommages aux biens – Autorisation de signature
2024-07-02/16 Avenant n°1 au marché 2022M0602 – Marché d’entretien des espaces verts communaux – Autorisation de signature
2024-07-02/17 Transformation de la régie du Port en régie dotée de la simple autonomie financière à compter du 1er janvier 2025
2024-07-02/18 Port de Pérols – Autonomie financière – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation
2024-07-02/19 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Entente Sportive Pérols Football (ESPF), DanzArte et Palavas Pérols Sévillane
2024-07-02/20 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial -Conseil Municipal des Jeunes 2024
RESSOURCES HUMAINES
2024-07-02/21 Principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
2024-07-02/22 Modification du tableau des effectifs – création de postes
2024-07-02/23 Recensement de la population 2025 – Recrutement d’agents recenseurs en accroissement temporaire d’activité et
rémunération – Signature de la convention avec l’INSEE « Enquête familles »
2024-07-02/24 Centre de gestion de l’Hérault (CDG34) – Convention de gestion sur NET RH
2024-07-02/25 Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif (élections)