Pérols Séance du Conseil municipal –
Mardi 31 mars 2026 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du mardi 31 mars 2026 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 février 2026.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2026-03-31/1 Délégations du Conseil municipal au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
2026-03-31/2 Conseil d’administration du CCAS – Fixation du nombre de membres
2026-03-31/3 Conseil d’administration du CCAS – Désignation des représentants de la Commune
2026-03-31/4 Création des commissions municipales permanentes
2026-03-31/5 Collège Frédéric Mistral – Désignation des représentants de la commune au Conseil d’administration
2026-03-31/6 Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) – Désignation des représentants de la commune – Assemblée Spéciale des Collectivités – Conseil d’Administration – Assemblée Générale
2026-03-31/7 Société Publique Locale L’Or Aménagement – Désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
2026-03-31/8 Société Publique Locale Occitanie Events – Gestion du Parc des Expositions et de la Sud de France Arena –Désignation du représentant au conseil d’administration et à l’assemblée générale
2026-03-31/9 SPL Ta M – Désignation des représentants de la commune au Conseil d’administration
2026-03-31/10 ALTEMED – Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’administration
2026-03-31/11 Organisme de Foncier Solidaire (OFS) métropolitain – Désignation d’un représentant
2026-03-31/12 SPL Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) – Désignation d’un représentant de la commune
2026-03-31/13 Transition énergétique et écologique communale – ALEC Montpellier Métropole – Renouvellement adhésion au dispositif d’accompagnement – Désignation d’un représentant de la commune
2026-03-31/14 Union des villes portuaires d’Occitanie (UVPO) – Désignation des représentants du port au conseil d’administration
2026-03-31/15 Association Maison de l’Europe – Convention Point Europe – Désignation du correspondant
2026-03-31/16 Agence technique départementale Hérault ingénierie – Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2026-03-31/17 Port de Pérols – Autonomie financière – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation
2026-03-31/18 Groupe Agence France Locale – Commune de Pérols – Budget annexe du Port – Désignation des représentants de la commune
2026-03-31/19 Adoption du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
2026-03-31/20 Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) – Conditions de dépôt des listes des candidats
2026-03-31/21 Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) – Élection des membres titulaires et suppléants
2026-03-31/22 Constitution de la commission de délégation de service public (CDSP) – Conditions de dépôt des listes des candidats
2026-03-31/23 Constitution de la commission de délégation de service public (CDSP) – Élection des membres titulaires et suppléants
2026-03-31/24 Règlement Budgétaire et Financier 2026 – Adoption
2026-03-31/25 Redevance d’occupation du domaine public – Exonération totale – Soutien à un ostréiculteur du marché hebdomadaire – Année 2026
2026-03-31/26 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2025
2026-03-31/27 Compte financier unique 2025 – Commune de Pérols
2026-03-31/28 Affectation des résultats 2025 – Commune de Pérols
2026-03-31/29 Relevé de prescription de facture NETAZUR – décembre 2021
2026-03-31/30 Compte financier unique 2025 – Budget annexe Port de Pérols
2026-03-31/31 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe du Port
RESSOURCES HUMAINES
2026-03-31/32 Indemnités pour l’exercice de fonctions des élus locaux
2026-03-31/33 Majoration indemnités élus – Maire et adjoints délégués – station de tourisme
2026-03-31/34 Formation des élus locaux
2026-03-31/35 Autorisation d’emploi d’un collaborateur de cabinet
2026-03-31/36 Création au tableau des effectifs d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
2026-03-31/37 Recrutement de vacataires pour les manifestations taurines et culturelles pendant la période des festivités -Exercice 2026
2026-03-31/38 Gratification d’un stagiaire de l’enseignement supérieur