Ordre du jour du Conseil municipal 9 octobre 2025.
Séance du Conseil municipal – jeudi 09 octobre 2025 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 09 octobre 2025 sera le suivant :
AFFAIRES GÉNÉRALES
2025-10-09/1 Information au Conseil municipal Octroi de la protection fonctionnelle de M.le Maire -Agressions des 26 et 30 juillet 2025
2025-10-09/2 Convention d’adhésion à la mission de Délégué à la protection des données (DPD) CDG 34 – Renouvellement
MÉTROPOLE
2025-10-09/3 Implantation d’un Centre d’Exploitation et Maintenance (CEM) des tramways sur la ZAC Ode à la Mer – Avis du Conseil municipal
2025-10-09/4 Aménagement de la ZAC Ode –Actes 1 et 2 Rappel des priorités de la Commune.
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2025-10-09/5
SPL TaM – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2024
2025-10-09/6 SPL L’Or Aménagement – Rapport annuel des représentants de la collectivité – Exercice 2024
2025-10-09/7 SPL Occitanie Events Rapport annuel des représentants de la colletivité – Exercice 2024
2025-10-09/8
SPL ARAC – Rapport annuel de l’administrateur – Exercice 2024
2025-10-09/9 SA3M/ALTEMED – Rapport du président de l’assemblée spéciale des collectivités-Exercice 2024
2025-10-09/10IFAC – Rapport du délégataire des ALSH 2024
2025-10-09/11 People&Baby Rapport du délégataire des crèches les Pitchouns et Charles Perrault 2024
2025-10-09/12 Ajustement de l’aménagement des espaces verts de la commune – Demande de Fonds vert 2025 – Rectificatif
2025-10-09/13 Attribution de subventions exceptionnelles Association des Gardians Professionnels, Raid Gazelle Team, Pérols Footing, Pérols Globe Riders
2025-10-09/14 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2025
2025-10-09/15 Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 septembre 2025
2025-10-09/16 Attribution de compensation suite à la CLECT du 17 septembre 2025 – Révision libre de l’Attribution de Compensation de Fonctionnement (ACF) voirie espace public
2025-10-09/17 Attribution de compensation suite à la CLECT du 17 septembre 2025 – Révision libre de l’Attribution de Compensation de Fonctionnement (ACF) et attribution de compensation d’investissement (ACI) temporaire –
Bureau d’information touristique
2025-10-09/ Décision modificative n°1 Budget annexe Port de Pérols 2025
2025-10-09/19 Marché 2025M0501 de travaux neufs et d’entretien des bâtiments et espaces publics de la ville de Pérols – Avenant n°1 au Lot n°2 – travaux neufs de gros œuvre et de réhabilitation générale du bâti.
URBANISME
2025-10-09/20 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section AW471 – AW472 – AW476 – AW477 – AW480 – Port de Carême – M. VILLANUEVA
RESSOURCES HUMAINES
2025-10-09/21 Indemnisation à l’amiable – Détérioration d’effets personnels suite à un incident sur le lieu de travail
2025-10-09/22 Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps non complet et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel
2025-10-09/23 Création au tableau des effectifs de 2 emplois permanents à temps complet et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel
2025-10-09/24 Modification du montant d’indemnisation des jours acquis sur le compte épargne temps du personnel de crèche – DSP
2025-10-09/25 Paiement professeur d’enseignement artistique vacataire à l’école municipale de musique – année scolaire 2025/2026
EDUCATION
2025-10-09/26 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées