Conseil municipal jeudi 04 décembre 2025 à19h00.
Séance du Conseil municipal – jeudi 04 décembre 2025 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 04 décembre 2025 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 octobre 2025.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GENERALES
2025-12-04/1 Demande de surclassement démographique suite au classement en station de tourisme
2025-12-04/2 Convention relative à l’indemnisation des sujétions particulières supportées dans l’exercice de la police municipale entre la Ville de Pérols et la Société Occitanie Events – Autorisation de signature
METROPOLE
2025-12-04/3 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2026 – Avis du Conseil municipal
2025-12-04/4 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2024 – Eau potable, eau brute et assainissement – Présentation au Conseil municipal
2025-12-04/5 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2024 – Prévention et gestion des déchets – Présentation au Conseil municipal
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2025-12-04/6 Décision modificative n°1 du Budget de la Commune – 2025
2025-12-04/7 Maison des Arts – Antennes de téléphonie mobile – Protocole d’accord transactionnel – Remises gracieuses
2025-12-04/8 Attribution d’une subvention exceptionnelle – Sauveteurs en Mer de Palavas-les-Flots
2025-12-04/9 Crèches People & Baby – Constitution d’une provision pour risque d’irrécouvrabilité – Réversion Délégation de Service Public
2025-12-04/10 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – Budget de la commune
2025-12-04/11 Rapport et débat d’orientations budgétaires de la Commune – 2026
2025-12-04/12 Attribution d’une avance sur la subvention du CCAS – Exercice 2026
2025-12-04/13 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – Budget du Port
2025-12-04/14 Rapport et débat d’orientations budgétaires du Port – 2026
2025-12-04/15 Avenant n°6 au marché d’exploitation n°2021M0401 des installations techniques afférentes aux bâtiments municipaux – ENGIE – Autorisation de signature
2025-12-04/16 Marché N° 2025M0902 de nettoyage des 2 groupes scolaires et autres bâtiments de la ville de Pérols
2025-12-04/17 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et didactiques
– Approbation – Autorisation de signature
2025-12-04/18 Renouvellement – Convention entre l’ANTAI et la commune de Pérols relative au traitement des avis de fourrière – Autorisation de signature
URBANISME
2025-12-04/19 Extension du domaine portuaire communal à la parcelle cadastrée AY n°3
2025-12-04/20 Stratégie foncière des Faisses par Hérault Ingénierie
2025-12-04/21 Mandat donné à Monsieur le Maire pour solliciter une révision des règles de hauteur dans la ZAC Ode Acte 1
2025-12-04/22 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée AL 23 – M.SAINT LEGER
EDUCATION
2025-12-04/23 Fusion du Groupe Scolaire Juliette Figon
RESSOURCES HUMAINES
2025-12-04/24 Modification du régime indemnitaire (ISFE) des agents de police municipale
2025-12-04/25 Adhésion au contrat collectif Protection Sociale Complémentaire Santé du CDG34
2025-12-04/26 Dématérialisation des bulletins de paie – Autorisation de principe
2025-12-04/27 Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent à temps complet et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel