Séance du Conseil municipal – jeudi 16 avril 2026 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du jeudi 16 avril 2026 sera le suivant :
Nomination du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026.
Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2026-04-16/1 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
2026-04-16/2 Adhésion à l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques (ANETT)
MÉTROPOLE
2026-04-16/3 Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des transports et des forces de sécurité de l’État – Approbation et autorisation de signature
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2026-04-16/4 Commission communale des impôts directs – Établissement de la liste des contribuables proposés au directeur des services fiscaux
2026-04-16/5 Arènes – Ajustement de l’autorisation de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) 2026-04-16/6 Arènes – Restructuration, mise aux normes ADA’P et renaturation des abords – Demandes de subventions 2026-04-16/7 Budget supplémentaire 2026 de la commune – Approbation
2026-04-16/8 Attribution de subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2026
2026-04-16/9 Dotation aux caisses des écoles 2026
2026-04-16/10 Subventions de projet aux associations
2026-04-16/11 Fondation du Patrimoine – convention de financement pour l’église Saint-Sixte II
2026-04-16/12 Fixation des tarifs de TLPE 2027
2026-04-16/13 Budget supplémentaire 2026 du port – Approbation
2026-04-16/14 Redevance d’occupation du domaine public – Exonération partielle – Soutien aux commerçants sédentaires
RESSOURCES HUMAINES
2026-04-16/15 Attribution de la participation au COS LR pour l’exercice 2026
2026-04-16/16 Adoption du tableau des effectifs sur emplois permanents à temps complet ou non complet 2026
2026-04-16/17 Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial, le maintien ou non du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l’employeur
URBANISME
2026-04-16/18 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée AL 20 – M. SAINT LEGER
