ET pas de bilan à mi mandat 2020 2023 ? A la Mairie de Pérols on pilote en aveugle, qui paye cette gabegie ?
1/ Nombreux absents en particulier chez les élus de l’opposition (voir présents)
2/ Un conseil pour peu de décisions d’importance !!
Excepté pour confirmer la mise en place de la DSP à propos de l’accueil des enfants en centre aérée (l’ALSH)
« Cette décision, approuvée par le conseil municipal, bénéficiera aux enfants, aux parents et permettra à la commune de simplifier et d’améliorer le fonctionnement du service enfance / jeunesse, précise l’édile » (Midi Libre)
3/ Nombreuse Autorisations de signature votées à l’Unanimité (bien sur!)
En PJ : Le Procès Verbal de la séance de conseil municipal du 15 juin 2023 et Délibération ALSH (pour info)
Le prochain conseil municipal se tiendra le 12 octobre. 2023
sosperolsnotrevillage@gmail.com
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU LUNDI 24 JUILLET 2023
(Le prochain conseil municipal se tiendra le 12 octobre.)
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: 18 (*)
Nombre de membres représentés : 5
Secrétaire de séance : Patricia NIVESSE
(*) Présents: Jean-Pierre RICO – Mario MARCOU – Jocelyne TAVERNE – Jean-Marc MALEK – Xavier MIRAULT – Olivier BOUDET -Françoise BERTOUY- Patricia NIVESSE – Brigitte RODRIGUEZ – Colette MORETEAU – Maryline BENEDETTI – Michel LITTON-Jean-Marc LEÏENDECKERS – Francine BOYER – Laurie BELTRA – Karine BREITHEL – Muriel POUJOL – Caroline SAROCHAR
Absents représentés : Pascale MARCHAL pouvoir à Laurie BELTRA – Fabrice IRANZO pouvoir à Maryline BENEDETTI – Benoît DELTOUR pouvoir à Jean-Pierre RICO – Romain CASAS-MATEU pouvoir à Xavier MIRAULT – Cathy PROST pouvoir à Caroline SAROCHAR
Absents: Quentin BOINET – Philippe CATTIN-VIDAL- Laurent CHAMARD-BOIS – Patrick PASQUIER Laurent TATON -Bernadette CONTE-ARRANZ
Approbation du PV du 15/06/2023 Unanimité
2023-07-24/01 Délégation de Service Public pour l’ALSH – Présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation suite à une procédure de Délégation de Service Public Adopté par 20 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost 1 abstention : M. Poujol
2023-07-24/02 Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de concession suite à une procédure de concession de service Adopté par 21 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost
2023-07-24/03 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune Unanimité
2023-07-24/04 Décision modificative n°1 – Budget de la Commune de Pérols 2023 Adopté par 21 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost
2023-07-24/05 Versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire au CCAS de Pérols Unanimité
2023-07-24/06 Dotation aux caisses des écoles 2023 – Versement complémentaire Unanimité
2023-07-24/07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pérols Jumelage Adopté par 22 voix 1 abstention : M. Poujol
2023-07-24/08 Convention d’archivage pour les documents postérieurs à 1982 par la Mission Archives CDG 34 entre le Centre de gestion de l’Hérault et la commune – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/09 Convention de passage – Parcelle cadastrée AO651 – Chemin du Pont de la Gaze – Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/10 Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie – SFR – Cave coopérative – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/11 Convention de servitude – Parcelle EK n°0002 appartenant à la commune de Pérols – M. et Mme PROD’HOMME Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/12 Convention de passage – Parcelle cadastrée AM0195 – M. Lestrade Yvan – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/13 « Coup de pouce permis » – Avenant à la convention de partenariat – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/14 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – Année scolaire 2023/2024 Unanimité
2023-07-24/15 SPL Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) – Adhésion Vote à main levée : Unanimité
Désigner M. Rico en qualité de représentant : adopté par 21 voix 2 abstentions : C. Sarochar – C. Prost
Adhérer à la SPL ARAC : adopté par 21 voix 2 abstentions : C. Sarochar – C. Prost
Service Public Adopté par 20 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost 1 abstention : M. Poujol
2023-07-24/02 Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de concession suite à une procédure de concession de service Adopté par 21 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost
2023-07-24/03 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune Unanimité
2023-07-24/04 Décision modificative n°1 – Budget de la Commune de Pérols 2023 Adopté par 21 voix 2 contre : C. Sarochar – C. Prost
2023-07-24/05 Versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire au CCAS de Pérols Unanimité
2023-07-24/06 Dotation aux caisses des écoles 2023 – Versement complémentaire Unanimité
2023-07-24/07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pérols Jumelage Adopté par 22 voix 1 abstention : M. Poujol
2023-07-24/08 Convention d’archivage pour les documents postérieurs à 1982 par la Mission Archives CDG 34 entre le Centre de gestion de l’Hérault et la commune – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/09 Convention de passage – Parcelle cadastrée AO651 – Chemin du Pont de la Gaze – Montpellier Méditerranée Métropole –Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/10 Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie – SFR – Cave coopérative – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/11 Convention de servitude – Parcelle EK n°0002 appartenant à la commune de Pérols – M. et Mme PROD’HOMME –Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/12 Convention de passage – Parcelle cadastrée AM0195 – M. Lestrade Yvan – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/13 « Coup de pouce permis » – Avenant à la convention de partenariat – Autorisation de signature Unanimité
2023-07-24/14 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – Année scolaire 2023/2024 Unanimité
2023-07-24/15 SPL Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) –
Adhésion Vote à main levée : Unanimité désigner M. Rico en qualité de représentant : adopté par 21 voix 2 abstentions : C. Sarochar – C. Prost
Adhérer à la SPL ARAC : adopté par 21 voix 2 abstentions : C. Sarochar – C. Prost