Conseil de Métropole du 13 octobre 2026
Présentation de l’ordre du jour.
Adoption du procès-verbal du Conseil de Métropole du 9 avril 2026
Adoption du procès-verbal du Conseil de Métropole du 21 avril 2026
1 Ressources – Compte Financier Unique 2025 – Budget principal – Approbation
2 Ressources – Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Parking Approbation
3 Aménagement durable – Service express régional métropolitain (SERM) – Candidature à la démarche
– Dossier de demande de statut – Approbation
4 Aménagement durable – Bus du savoir – Aide métropolitaine à la mobilité sur temps scolaire pour les communes membre de Montpellier Méditerranée Métropole – Règlement – Approbation
5 Solidarités – Règlement intérieur des garanties d’emprunts en faveur du logement et de l’hébergement de Montpellier Méditerranée Métropole – Modification de la délibération n° M2024-276 – Approbation
6 Attractivité – Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 – Enseignement Supérieur, la Recherche et l’Innovation (ESRI) – Subventions – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
7 Environnement et Cycles de l’eau – Plan Climat Air Énergie Territorial solidaire (PCAETs) 2021- 2026 de Montpellier Méditerranée Métropole – Lancement de la révision – Modalités de la concertation – Approbation
8 Aménagement durable – Plan vélo et marche – Sollicitation d’une subvention au titre du fonds vert – Approbation
9 Aménagement durable – Mise en place d’un dispositif de vélos en libre service sans station d’attache
(free floating) – Organisation d’un appel à manifestation d’intérêt – Convention type de délégation avec les communes – Approbation – Autorisation de signature
10 Aménagement durable – Développement du stationnement vélo – Sollicitation d’une subvention au
titre du Fonds vert – Approbation
11 Aménagement durable – Sécurisation du stationnement vélo au sein du parking de la gare Saint Roch – Convention de financement entre Montpellier Méditerranée Métropole et l’Etat – Avenant n°1 –
Approbation – Autorisation de signature
12 Aménagement durable – Exploitation du réseau des transports publics urbains et des services associés – Obligation de service public – Avenant n°3 – Approbation – Autorisation de signature
13 Hors commission – Opération de gratuité dans les parkings Comédie et Gambetta pour les soldes d’été – Convention entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole, la Chambre de
commerce et d’industrie de l’Hérault et TaM – Approbation – Autorisation de signature
14 Hors commission – Programme Mob’Sport – Convention pour la mise en place de mobilités durables
lors des rencontres du Montpellier Handball entre Montpellier Méditerranée Métropole et les sociétés ROZO et MOB SPORT – Approbation – Autorisation de signature
15 Aménagement durable – Sécurité routière – Convention d’accès aux données d’accidentologie de la
circulation routière entre le ministère de l’Intérieur et Montpellier Méditerranée Métropole –
Approbation – Autorisation de signature
16 Aménagement durable – Extension de la ligne 1 de tramway – Réforme et cession des quatre bus
articulés initialement destinés à la navette gare Sud de France – Approbation
17 Aménagement durable – Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan – Convention relative aux études de rétablissement de voiries entre Montpellier Méditerranée Métropole, SNCF Réseaux et SNCF
Direction Territoriale Occitanie – Approbation – Autorisation de signature
18 Aménagement durable – Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan – Convention relative aux études de rétablissement des réseaux entre Montpellier Méditerranée Métropole, SNCF Réseaux et SNCF
Direction Territoriale Occitanie – Approbation – Autorisation de signature
19 Solidarités – Prévention de la délinquance – Programme de responsabilisation – Convention entre
Montpellier Méditerranée Métropole, la Ville de Montpellier, le Collège Port-Marianne et l’Association « La Banque Alimentaire de l’Hérault » – Approbation – Autorisation de signature
20 Solidarités – Dispositif « Citoyens Sauveteurs Piscine Marcel Spilliarert » – Charte de déontologie et de partage de l’information du Comité de Suivi – Approbation
21 Solidarités – Contrat Local des Solidarités 2024-2027 entre l’État, Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier – Avenant 2026 – Approbation – Autorisation de signature
22 Solidarités – Délégation de compétence d’attribution des aides à la pierre – Conventions entre
Montpellier Méditerranée Métropole, l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) – Avenants
2026 – Approbation – Autorisation de signature
23 Solidarités – Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – Convention de participation financière entre Octopus Energy et Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation – Autorisation de signature
24 Solidarités – Rapport annuel Politique de la Ville 2025 – Présentation
25 Animation du territoire – Convention de partenariat tarifaire entre Montpellier Méditerranée Métropole, le Centre des Monuments Nationaux et la Ville d’Agde pour l’accès aux expositions du Site archéologique Lattara, de l’Oppidum et musée archéologique d’Ensérune et du musée de l’Ephèbe & d’archéologie sous-marine d’Agde – Approbation – Autorisation de signature
26 Animation du territoire – Fouilles archéologiques du siège épiscopal de Maguelone à Villeneuve-lès- Maguelone et des sites Lattara et de la Cougourlude – Convention de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) – Avenant – Approbation – Autorisation de signature
27 Animation du territoire – Site archéologique Lattara-musée Henri Prades – Convention de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Lattes pour l’accueil des scolaires et de la
petite enfance dans le cadre des ateliers pédagogiques 2026-2029 – Approbation – Autorisation de signature
28 Animation du territoire – Convention pluriannuelle d’objectifs 2026- 2028 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Compagnie Mathilde Monnier – Approbation – Autorisation de signature
29 Animation du territoire – Développement de la pratique sportive – Natation et patinage – Conventions
de partenariat – Année scolaire 2026-2027 – Approbation – Autorisation de signature
30 Hors commission – Complexe sportif Yves-du-Manoir – Saison sportive 2026-2027 – Mise à
disposition d’espaces au Montpellier Rugby Club – Convention d’occupation temporaire du domaine public
– Avenant – Approbation – Autorisation de signature
31 Animation du territoire – Palais des sports de Montpellier – FDI Stadium – Occupation temporaire du domaine public – Convention de mise à disposition entre Montpellier Méditerranée Métropole et le Montpellier Handball – Saisons sportives 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 – Approbation – Autorisation de signature
32 Hors commission – Stade de la Mosson – Saisons sportives 2027-2028, 2028-2029, 2029-2030 – Mise à disposition d’espaces au Montpellier Hérault Sport Club – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Avenant – Approbation – Autorisation de signature
33 Animation du territoire – Piscine Olympique Angelotti – Convention d’occupation temporaire du domaine public d’un local commercial entre Montpellier Méditerranée Métropole et la société Croc au bain – Attribution – Autorisation de signature
34 Aménagement durable – Commune de Lattes – Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat – Ouverture à l’urbanisation du secteur « Petit Tinal » – Évaluation environnementale – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation – Approbation
35 Aménagement durable – Commune de Montpellier – Résorption du Bidonville de Celleneuve – Protocole d’accord entre Montpellier Méditerranée Métropole, les sociétés BRL et BRL Espaces Naturels – Avenant de résiliation – Approbation – Autorisation de signature
36 Aménagement durable – Commune de Montpellier – Cession du local commercial faisant partie de l’ensemble immobilier « la Patinoire Végapolis » à Klepierre – Approbation
37 Aménagement durable – Commune de Montpellier – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Odysseum Est – Suppression de la ZAC – Approbation
38 Aménagement durable – Commune de Saint Jean de Védas – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Marcel-Dassault 2ème extension – Clôture – Approbation
39 Aménagement durable – Commune de Saint Jean de Védas – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
Marcel Dassault 2ème extension – Suppression de la ZAC – Approbation
40 Environnement et Cycles de l’eau – Médiation écologique – Programme ÉcoMétropole – Protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et les communes membres – Avenant –
Approbation – Autorisation de signature
41 Environnement et Cycles de l’eau – Réseau Montpelliérain de Chaleur et de Froid (RMCF) –
Délégation de service public (DSP) – Avenant n°10 – Approbation – Autorisation de signature
42 Environnement et Cycles de l’eau – Transformation du site de traitement AMETYST – Promesse de raccordement de la nouvelle installation de production de biométhane au réseau de distribution de gaz GRDF – Convention – Approbation – Autorisation de signature
43 Hors commission – Attribution de subvention dans le cadre de la thématique « Réduction des déchets » – Exercice 2026 – Convention – Approbation – Autorisation de signature
44 Environnement et Cycles de l’eau – Coopération décentralisée – Appel à projets 2026 eau potable et assainissement – Reconduction – Convention entre Montpellier Méditerranée Métropole et l’Agence Rhône Méditerranée Corse – Approbation – Autorisation de signature
45 Environnement et Cycles de l’eau – Coopération décentralisée – Sensibilisation aux enjeux de l’eau des élèves – Convention d’attribution de subvention entre Montpellier Méditerranée Métropole et l’association Kynarou – Exercice 2026 – Approbation – Autorisation de signature
46 Environnement et Cycles de l’eau – Autorité Organisatrice de l’eau – Modification des statuts de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation
47 Environnement et Cycles de l’eau – Convention de recherche et développement relative à la contribution des bassins-versants karstiques aux crues de la Mosson entre le Bureau de Recherches
Géologiques et Minières (BRGM) et Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation – Autorisation de signature
48 Environnement et Cycles de l’eau – Commune de Fabrègues – Protection contre les inondations du Coulazou – Mise en place d’un système d’endiguement – Dossier d’enquête parcellaire complémentaire – Approbation
49 Environnement et Cycles de l’eau – Entente du Golfe d’Aigues Mortes – Convention relative aux dépenses de portage de la cellule technique – Avenant – Approbation –
Autorisation de signature
50 Environnement et Cycles de l’eau – Entente du Golfe d’Aigues Mortes – Transfert de l’animation du site Natura 2000 des Bancs sableux de l’Espiguette – Approbation
51 Aménagement durable – Concession des plages de la Commune de Villeneuve-lès-Maguelone –
Contrat de délégation de service public pour l’attribution des sous traités d’exploitation des lots 1 et 2 – Approbation – Autorisation de signature
52 Attractivité – Rayonnement de la filière des Industries Culturelles et Créatives (ICC) – Festival Hyperactive – Convention de co-production entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Tropisme – Approbation – Autorisation de signature
53 Attractivité – Contrat de destination Montpellier – Convention annuelle de partenariat et de financement entre Sud de France Développement et Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation – Autorisation de signature
54 Attractivité – Commission Montpellier Languedoc Camargue – Convention de partenariat et de financement entre Montpellier Méditerranée Métropole et Sud de France Développement – Approbation – Autorisation de signature
55 Attractivité – Prix de l’Innovation 2026 – Attribution de subvention – Convention – Approbation – Autorisation de signature
56 Attractivité – MedVallée – Convention constitutive de l’Institut pour la Compréhension, l’Anticipation et l’inteRvention en Environnement et Santé globale (ICARES) – Approbation – Autorisation de
signature
57 Attractivité – Groupement d’Intérêt Public Pôle Autonomie Santé – Attribution d’une contribution financière – Exercice 2026 – Approbation
58 Environnement et Cycles de l’eau – Projet alimentaire territorial (PAT)
– Projet « Accompagner les Agriculteurs du Foncier aux Filières » – Reventilation de la subvention étatique perçue – Avenants – Approbation – Autorisation de signature
59 Environnement et Cycles de l’eau – Projet TerrAsol – Appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires » – Convention de partenariat et de reversement – Avenant – Approbation – Autorisation de signature
60 Environnement et Cycles de l’eau – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Lauze Est – Mesures de
compensations collectives agricoles – Consignation des fonds – Convention entre Montpellier
Méditerranée Métropole et la caisse des dépôts et consignations – Approbation – Autorisation de signature
61 Ressources – Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – Modification – Approbation
62 Ressources – Tableau des Emplois et des Effectifs (TEE) – Apprentis – Modification – Approbation
63 Ressources – Indemnités de fonction des élus – Modification – Approbation
64 Solidarités – Services civiques – Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation – Autorisation de signature
65 Ressources – Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre Montpellier Méditerranée Métropole et ses communes membres
66 Attractivité – Charte des usagers du système d’information de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation
67 Hors commission – Occupation des infrastructures de télécommunications dans les zones
d’aménagement – Protocole transactionnel entre Orange et Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation – Autorisation de signature
68 Ressources Transférées Approbation
– Commission Locale (CLECT) – Règlement d’Évaluation intérieur – des Charges Modification –
69 Ressources – Taxe sur les friches commerciales – Liste des locaux commerciaux vacant –
Transmission à l’administration fiscale – Approbation
70 Ressources – Tarifs de Montpellier Méditerranée Métropole – Année 2025-2026 – Approbation
71 Ressources – Admissions en non valeur – Approbation
72 Ressources – Cadre de gouvernance et de pilotage des Entreprises Publiques Locales (EPL) de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation
73 Hors commission – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie relatif à l’association Printemps des Comédiens – Communication
74 Ressources – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Règlement
Intérieur – Approbation
75 Ressources – Commission de Contrôle des Comptes de la Métropole de Montpellier (CCC) – Règlement intérieur – Approbation
76 Ressources – Société Anonyme d’Économie Mixte Locale (SAEML) SERM – Création d’une filiale Société Civile de Construction Vente (SCCV) Home Sport Montpellier – Autorisation accordée aux
représentants de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation
77 Ressources – Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) SERM – Réduction de capital non motivée par des pertes – Rachat par la société – Modification statutaire relative au capital social – Approbation
78 Solidarités – Plan Logement d’abord – Acte II 2023-2027 – Programme d’actions 2026 – Affectation des subventions 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
79 Hors commission – Attribution de subventions dans le cadre de la thématique « Habitat » – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
80 Solidarités – Fonds de solidarité pour le Logement (FSL) – Actions d’insertion par le logement – Attribution de subventions à des associations et au Centre Communal d’Action Sociale de
Montpellier – Exercice 2026 – Avenants – Approbation – Autorisation de signature
81 Hors commission – Attribution de subvention dans le cadre de la thématique « Lutte contre l’habitat indigne et le mal logement » – Exercice 2026 – Convention – Approbation – Autorisation de signature
82 Hors commission – Contrat local des solidarités – Programme d’actions 2026 – Affectation de subventions – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
83 Hors commission – Attribution de subvention dans le cadre de la thématique « Cohésion sociale » – Exercice 2026 – Approbation – Autorisation de signature
84 Solidarités – Fonds d’aide aux jeunes métropolitain (FAJ3M) – Aides collectives – Attribution de subventions – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
85 Solidarités – Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets 2026 du contrat de ville « Quartiers 2030 » – Conventions – Exercice 2026 – Approbation – Autorisation de signature
86 Hors commission – Attribution de subventions dans le cadre de la thématique « Accessibilité Universelle » – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
87 Hors commission – Attribution et modification de subventions dans la thématique « Culture » –
Exercice 2026 – Exercice 2024 – Approbation
– Autorisation de signature
88 Hors commission – Attribution de subventions dans le cadre de la thématique « Sports » – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
89 Hors commission – Attributions de subventions dans le cadre de la stratégie de médiation écologique – Exercice 2026 – Approbation
90 Hors commission – Attribution de subventions dans le cadre de la thématique « Stratégie
biodiversité » – Exercice 2026 – Approbation – Autorisation de signature
91 Hors commission – Observatoire Montpelliérain en Écologie et Évolution de la Santé – Attributions de subventions dans le cadre de la thématique « Écologie de la santé » – Exercice 2026 – Conventions
– Approbation – Autorisation de signature
92 Hors commission – Attribution de subventions dans le cadre de la thématique « Développement économique » – Exercice 2026 – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
93 Hors commission – Soutien aux manifestations – Attribution de subventions – Conventions – Approbation – Autorisation de signature
94 Hors commission – Attributions de subventions dans le cadre de la thématique « Politique
Agroécologique et Alimentaire » – Exercice 2026 – Approbation – Autorisation de signature
95 Hors commission – Plateforme de promotion des vins de Montpellier Méditerranée Métropole à Chengdu (Chine) – Attribution de subvention à l’organisme European Project Innovation Centre (EUPIC) – Exercice 2026 – Convention – Approbation – Autorisation de signature
96 Hors commission – Attribution d’une subvention dans le cadre de la thématique « International »- Exercice 2026 – Lettre d’engagement – Approbation – Autorisation de signature
97 Hors commission – Attribution de subvention dans le cadre de la thématique « Ressources Humaines » – Exercice 2026 – Convention – Approbation – Autorisation de signature
98 Ressources – Rapports Annuels des Délégataires (RAD) de Service Public – Exercice 2025 – Réception
99 Ressources – Commission de Contrôle des Comptes (CCC) – Rapport d’activité 2025 – Approbation
100 Ressources – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2025 – Approbation
101 Hors commission – Composition des Commissions métropolitaines – Approbation
102 Hors commission – Représentations du Conseil de Métropole – Désignations – Approbation