Conseil municipal mardi 11 avril 2023 à 19 heures.

Equipe municipale majoritaire.

Conseil municipal,  salle Yves Abric le mardi 11 avril 2023  à 19 heures salle Yves Abric Pérols.

Rappelons nous monsieur Jean Pierre RICO a décidé il y a quelques mois de ne plus diffuser en direct le conseil municipal sur internet.

Le manque de courage de ce maire à expliquer en direct ses décisions aux Péroliens est incroyable.
C’est de la  poltronnerie contrairement aux taureaux qu’il va mettre dans l’arène se faire assassiner lentement en musique.

Pour les personnes qui souhaitent s’intéresser à la gestion des affaires municipales..  …ci après l’ordre du jour, un ordre du jour qui confirme sa stratégie d’externalisation des services publics (2 concessions de service public ) .
Éloge de la fuite ou perte de pourvoir ?
La manipulation est encore à l’ordre du jour ! bonne lecture …. 

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Séance du Conseil municipal – Mardi 11 avril 2023 à 19h00 – salle Yves Abric

L’ordre du jour de la séance du mardi 11 avril 2023 sera le suivant :

Nomination du (de la) secrétaire de séance.

Appel nominal des élus et comptabilisation des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.

Approbation de l’ordre du jour.

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 02 février 2023.

Rapport des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal.

MÉTROPOLE

1/ Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des transports et des forces de sécurité de l’État –(Approbation et autorisation de signature)

AFFAIRES GÉNÉRALES

2/ Adhésion à l’Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL)

3/ Désignation du Collège des Référents Déontologues –Adhésion au service commun du Centre de Formation des Maires et Élus Locaux de l’Hérault (CFMEL)

RAYONNEMENT

4/ Approbation du Règlement Taurin Municipal

5/ Autorisation d’un spectacle taurin

6/ Création de la Commission Taurine Extra-Municipale (CTEM)

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

7/ Concession de service public relative à l’exploitation et la gestion du complexe sportif Marius Vitou – (Délibération de principe – ABROGE et REMPLACE)

8/ Concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires –(Délibération de principe )

9/ Concession de service public relative à l’exploitation et la gestion des ALSH et du périscolaire – (Délibération de principe)

10/ Avenant n°1 au marché n°2020M07 d’assistance technique avec approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas scolaires et autres –(Autorisation de signature)

11/  Convention relative au reversement des forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la commune de Pérols et Montpellier Méditerranée Métropole

(Autorisation de signature)

12/ Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2023

13/ Convention d’attribution de subvention – Club Taurin Lou Razet

14/ Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2023

15/ Dotation aux caisses des écoles 2023  

16/ Versement des TOP – Exercice 2023

17/ Adhésion au groupe Agence France Locale – Commune de Pérols : Budget annexe du Port

 18/ École municipale de musique –Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée Métropole – (Approbation et autorisation de signature)

 RESSOURCES HUMAINES

19/ Modification du tableau des effectifs 2023

20/ Création d’un Comité Social Territorial commun entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pérols et la Commune de Pérols

21/ Versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) au personnel du centre de loisir

Municipalité de Pérols : Rappel du contexte financier ….   Qui paie les excès ?